La Voix De Sidi Bel Abbes

Protection du droit et de la liberte syndicale, par maitre Bouddou Mohamed.

Si dans le vœu de tout citoyen libre, il ne faut pas craindre le pluralisme syndical qui s’est imposé ces dernières années par les luttes syndicales des diffèrentes corporations et organisations de travail (entreprises, sociétés nationales, administrations publiques,…etc), l’on relevera que l’unique syndical partenaire docile du pouvoir est l’UGTA. C’est ce que dégage en substance, car cela est visible et palpable. Même le président de la république monsieur Abdelaziz Bouteflika et au vu d’un contexte politique particulier a choisi le canal de la centrale syndicale et son représentant officiel Sidi Said pour adrésser un message à la nation il y 3 jours à Arzew à l’occasion du double anniversaire du 24 février (création de l’UGTA et nationalisation des hydro-carbures) avec au menu la mobilisation autour des éléctions légisiatives. Néanmoins, cette halte du 24 février a d’autres lectures. Ainsi, nous venons de recevoir une contribution digne de ce nom intitulée « Protection du  droit et de la liberte syndicale », elle est signée par notre ami et frère Bouddou Mohammed qui est maitre de conférences à la faculté de droit université Djilali Liabes, membre de la ligue Algérienne des droits de l’homme, Avocat et membre de la chaire des droits de l’homme de l’Unesco rattachée à l’université d’Es Senia. Ce dernier écrira ce qui suit :

Par : Kadiri.M

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A l’occasion de la double  célébration  du 24 février il nous a paru utile de consacrer un papier pour célébrer  ce double anniversaire en essayant de le placer sous l’angle des libertés contenues dans la déclaration universelle des droits de l’homme, déclaration ratifiée par la plupart des pays. La connaissance du droit syndical et de la liberté d’exercice de ce droit est il faut le souligner, reconnu à travers tous les textes nationaux des différentes nations avec des différences dues à des considérations idéologiques ,de développement politique et socio-économique.

Il reste indéniable que ce droit reconnu aux travailleurs résulte de la longue lutte  menée par les mouvements syndicaux  mais aussi par l’émergence de la démocratie ,ce qui a permis aux états de prendre à leur compte les revendications des travailleurs pour les uniformiser et de les développer dans un cadre international. La guerre de 1918 avec son lot de malheur a touché essentiellement les travailleurs ,broyés par la machine de guerre et chaire à canon par excellence ls se sont unifiés et on a vu clore dans les différents pays européens des organisations syndicales pour défendre ces travailleurs et demander l’engagements des nations à valoriser ce droit. C’est dans ce cadre là que la convention de Versailles de 1919 a reconnu et a consacré ce droit qui bouleversera par la suite tous les &équilibres jusque là imposés. L’organisation internationale du travail issue de la convention de Versailles et qui était à l’origine une institution rattachée à la défunte société des nations a vécu .après la mort de celle-ci; elle est devenue même une des institutions internationales  les plus importantes  vu son objet et le nombre important  des travailleurs et des employeurs  à travers le monde  ainsi que le role joué par ceux qui sont à la base de sa création.

Le pacte relatif aux droits economiques sociaux et culturels

La charte universelle des droits de l’homme de 1948 dont nous célébrerons  le 64 éme anniversaire en décembre 2012 englobe

– La déclaration des droits de l’homme.
– Le pacte international relatif aux droits civils et politiques.
– Le pacte international aux droits économiques  sociaux et culturels.

Ce dernier pacte reconnait le droit au travail ,le droit pour les travailleurs dans la participation dans la vie culturel le droit d’adhérer ou non au syndicat mais aussi et surtout le droit de créer des organisations syndicales. Dans son article 8 il oblige les états parties à respecter le droit  qu’a toute personne de former avec d’autres des syndicats et de s’affilier au syndicat de son choix, sous la seule réserve des règles fixées par l’organisation intéressée, en vue de favoriser et de protéger ses intérêts économiques et sociaux. L’exercice de ce droit ne peut faire l’objet que des seules restrictions prévues par la loi et qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, dans l’intérêt de la sécurité nationale ou de l’ordre public, ou pour protéger les droits et les libertés d’autrui ainsi que le droit  qu’ont les syndicats de former des fédérations ou des confédérations nationales et le droit> qu’ont celles-ci de former des organisations syndicales internationales ou de s’y affilier. Et d’exercer librement leur activité, sans limitations autres que celles qui sont prévues par la loi et qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, dans l’intérêt de la sécurité nationale ou de l’ordre public, ou pour protéger les droits et les libertés d’autrui. L’Algérie  a dès après  l’indépendance ratifié nombre  de convention internationales se rattachant aux droits des travailleurs comme la convention de 1948  N°  87 sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical(1)09/07/1948. Dans son article 2 ,cette convention donne le droit au travailleurs mais aussi aux employeurs le droit de constituer des organisations et celui de s’y affilier  comme elle leur permet d’élaborer leur statut et règlements ,d’élire librement leurs représentants et d’organiser leur gestion et leur activité et de formuler leur programme d’action tout en interdisant aux autorités publiques d’intervenir  pour limiter ce droit ou à entraver l’exercice légal (2) art 3. La législation nationale ne devra porter atteinte ni être appliquée de manière à porter atteinte aux garanties prévues par la présente convention. Cette convention oblige les membres de l’Organisation internationale du Travail pour lequel la présente convention est en vigueur de s’engager  à prendre toutes mesures nécessaires et appropriées en vue d’assurer aux travailleurs et aux employeurs le libre exercice du droit syndical. Meme si les conventions ont été ratifiés par l’algérie ,on était loin de ce que dictait la convention n° 87. Meme si la lutte de libération s’est faite sur un thème essentiel des droits et des libertés, Le choix de l’Algérie  , pour une économie socialiste, avec tout ce que cela peut engendrer dans le domaine politique et idéologique  a fait, qu’il y ait eu non seulement une régression dans le domaine des droits de l’homme mais aussi un arrêt des libertés contenues dans les conventions signées et ratifiées par le pays.

Si les travailleurs avaient la possibilité et la liberté d’adhérer ou de ne pas adhérer au syndicat ,ils n’avaient nullement le droit de créer des organisations syndicales. La liberté syndicale était en fait et en droit inexistante voir même interdite. N’a-t-on pas vécu l’unicité du syndicat ? L’union générale des travailleurs algériens n’était –elle pas la seule et unique représentante des travailleurs comme l’était le FLN pour le peuple ? Pouvait-il y avoir des cadres dirigeants du syndicat en dehors de toute appartenance au parti FLN ? Il n’y avait-il pas un lien organique entre le syndicat et le parti ?

Aujourd’hui sous les coups de boutoirs des travailleurs, de la société civile ainsi que les organisations internationales, les pouvoirs publics  étaient dans l’obligation d’appliquer la convention n° 87 et de permettre  à tous les travailleurs non seulement d’adhérer ou de ne pas adhérer au syndicat mais aussi et surtout de leur permettre de créer leur propre organisation syndicale. Cette reconnaissance a été consacré par la constitution de 1989 qui a reconnu le pluralisme syndical ,mais au-delà de cette reconnaissance en droit  les organisation syndicales avaient des difficultés énormes pour exercer ce droit en fait.Il faut dire que ces nouveaux syndicats généraux ou catégoriels  n’avaient rien avoir avec  l’UGTA .Ils étaient indépendants de toute forme d’aliénation envers le pouvoir ,ils étaient très actifs  et défendaient le droit des travailleurs, leur mode de gestion s’inscrivait dans la démocratie et l’alternance …ce qui déplu aux gouvernants qui ont favorisé de plus en plus le syndicat existant en lui octroyant le titre d’organisation représentative  de droit dans la loi 90-14 et en soumettant les autres  organisations syndicales  aux critères de représentativité. Le choix que font les pouvoirs publics ,malgré la reconnaissance du pluralisme syndical ,en octroyant à l’UGTA des droits déniés à d’autres syndicats est un aveu que rien n’a changé dans le fait que l’organisation la plus docile doit être la plus choyée. N’a-t-on pas vu  l’Etat remettre des lots de terrain à la seule UGTA qui les a distribué à ses adhérents ? Hier encore à l’occasion de la célébration du 24 février(nationalisation et naissance de l’UGTA) le président de la république a envoyé un message à l’UGTA  alors qu’il devait l’envoyer à tous les travailleurs algériens .Dans son esprit l’UGTA est le seul représentant des travailleurs. L’UGTA est un bien qui appartient à tous les travailleurs .La célébration du 24 février doit être ou bien revisitée et remplacée par le 1er mai ou bien donner lieu à un rassemblement  de toutes les organisations syndicales pour commémorer la nationalisation du pétrole. Aujourd’hui, il faut compter avec ces organisations syndicales actives , indépendantes de tout pouvoir ou parti politique, souveraines dans leur décision ,démocratique dans leur gestion et qui prennent de plus en plus de la place au syndicat UGTA. Avec l’entrée en plein dans le 3ème millénaire  le monde dans sa composition géostratégique, humaine, politique a changé .Ce changement quelque soit notre point de vue sur son aspect positif  ou négatif a porté en lui les prémices d’une application très positive de la notion des droits de l’homme  et des droits des travailleurs. Il est vrai qu’à des degrés divers, cette notion peut être définie selon la stature du pays, son influence, sa richesse, sa pauvreté; mais dans l’ensemble la communauté internationale a essayé de prendre un dénominateur commun. L’UGTA est un bien qui appartient à tous les travailleurs .La célébration du 24 février doit être ou bien revisitée et remplacée par le 1er mai ou bien donner lieu à un rassemblement  de toutes les organisations syndicales pour commémorer la nationalisation du pétrole. Cette notion des droits de l’homme ne peut être appliquée que dans un environnement permettant à tous de vivre en paix et pouvant offrir à l’ensemble des populations les moyens de faire entendre leur voix à travers des institutions élus démocratiquement. A tous les travailleurs algériens quelque soit  leur appartenance syndicale, je dis ne craignons pas le pluralisme syndical et préparons nous ensemble pour les prochaines luttes syndicales dans le cadre de la globalisation.

Bon anniversaire.

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URL courte: http://lavoixdesidibelabbes.info/?p=11421

Posté par le Fév 25 2012. inséré dans ACTUALITE, ALGERIE. Vous pouvez suivre les réponses de cet article à travers le RSS 2.0. Vous pouvez répondre ou laisser un trackback à cet article

41 Commentaires pour “Protection du droit et de la liberte syndicale, par maitre Bouddou Mohamed.”

  1. Amyna

    Voici du Bla , Bla et Bla digne de cette personne . Ras le bol de la théorie, que tout un chacun connaît par coeur. Nous, citoyens , on veut du concret. Des personnes crédibles, capables d’avoir des vrais engagements syndicaux et défendant l’intérêt général, défendant nos institutions des malversations, des fraudes; de la corruption.

  2. yassiro

    tu ne connais pas ce gars là.il est membre fondatuer du syndicat des enseignants de l’université et il ne s’est jamais representé pour 1 quelconque poste .des gars comme lui il n’y en a pas beaucoup.

  3. che.

    au lieu de de dire c’est du bla bla .ouvrez le débat.si toi tu veux la pratique exerce le pouvoir.au fait connais -tu le pacte socio economique .ceux qui défendent les institutions sont en dehors du pouvoir

    • Amyna

      N’en vous en déplaise, mr ou mme che, sans exercer le pouvoir , je combats quotidiennement, les fraudes , les injustices avec beaucoup de difficultés et à ma façon. Le syndicat représentant des enseignants ne représente personne. Le combat c’est du chacun pour soi et Dieu pour tous

      • Le nouvel Observateur

        Quelle est votre façon de combattre les fraudes, les injustices ? En affirmant la sacrée sainte loi du chacun pour soi et Dieu pour tous ? Au moins M. Bouddou lui, que je connais personnellement, s’est toujours sacrifié pour la dignité de l’enseignant, arrivant même à négliger ses propres affaires, même lorsque « eddarba » (le coup) lui est venu de ses propres collègues en 2006, il n’a pas cesser le combat syndical contre une armée de vendus et de lâches courbeurs d’échines devant le recteur !

        • Amyna

          Chuttttt! Chuuuuut! mr le nouvel Observateur. Ne réveillez surtout pas les démons qui dorment depuis 2006. S’ils se réveillent, cela va sentir très mauvais et ils vont vous raconter que votre Maître n’est pas si clean que ça. Un peu aperçu : Histoire de son frère????

  4. chaibdraa tani djamel

    salut maitre boudou,tres bon commentaire

  5. terkmani t gambetta

    Je repecte les idées des commentateurs mais le plus important est le fond qui est trés important merci si bouddou de nous avoir bien donné ces éléments sur la liberté syndicle olui le monde bouge et les grandes mutations sont irréverssibles.

  6. Harmel sidibelabbes

    Franchement les amis vous nous mettez en ligne des papiers de bonne facture et venant de cet intellectuel de sidibelabbes cela est aussi bien je ne cache pas que je viens de relever pas mal de notions sur les libertés syndicales et a quand la fin de la tripartite etant donné que le syndicat de sidi said ne represente rien .

  7. arbizazou sl sba

    Je trouve que l’article de notre avocat trés interressant et je profite de le feliciter et lui dire qu’il ya des trucs que j’ignorais aucun mal de le dire.mais l’ugta est come le fln c du passé

  8. sidhoum Chebli

    Les syndicats ont prouvé sur le terrain en mobilsant les travailleurs l’etat a cédé a plusieurs reprises mais politiquement ne veut pas se déjuger en reconnaissant la vraie représentativitél’argent de la rente a permis de calmer mais jusqu’a quand

  9. azza

    il y a tout un monde entre » écrire » et  » agir ». Effectivement , raconter l’histoire du syndicalisme est une chose et faire bouger les choses chez soi c’en est une autre! A bon enten,deur salut!

  10. azza

    entendeur, evidemment , les gars!

  11. lalimit gambetta

    on estb habitue a lire des commentaires genre attquer celui qui ecit pour le décourager ou autrevilaine intention .le mosieur a administre une kyrielle de données inconnus pour certainement beaucoup.reconnaissons nous.

  12. samira

    Monsieur Bouddou c’est des hommes comme vous qu’on aimerait voir au devant de la scène politique Algérienne pour ne pas laisser la place aux médiocres et kaféa.

  13. attou sba

    je dis merci a ce monsieur qui nous a donn » une autre lec ture t pour moi cela est nouveau

  14. BOUDDOU majid

    on ne cesse de recevoir des coup de boutoirs meme de la frange proletaire si je me permets de l’appeler ainsi.
    ce qu’a Mr BOUDDOU c’est juste une lecture des droits syndicaux de chacun de nous sans pour autant etre membre d’un parti politique ,le maitre a parle de cette diversite syndicale qui existe dans pratiquement tout les pays du monde une autorepresentativite pas de monopole
    Mr BOUDDOU peut avoir la perspective de la baguette mais il n’a pas la baguette magique.Le changement ne sera entrepris que s’il y a des luttes acharnees pour le progres et les droits les plus absolus des citoyens et cela ne peut se faire que un cadre bien organise des lois presciprites a cet effet.La question qui reste posee est faut il une politique de rigeur? ou plutot une politique de vigeur?pour ce qui est des nostalgiques du parti unique c’est du caduque!!!!!!!!!!!

    • Amyna

      Mr Bouddou Majid, vous voyez que vous ne respectez même pas comme vous dites ‘la frange prolétaire’. Par votre plume, ce qualificatif est péjoratif. Pourquoi??? Ce n’est pas parce que vous avez fréquenté l’université que vous vous octroyez le droit d’être supérieur aux autres. Ce sont ces personnes là qui ont fait la révolution algérienne et ont combattu et chassé le colonisateur . Nous, on voudrait savoir ce qu’a fait réellement ce Maître qui comme quelques commentaires le prétendent, fut un membre fondateur du syndicat universitaire. Alors quand on voit dans quel état de déliquescence se trouve l’université de SBA, je me permets de m’interroger. A quoi sert de nous faire un discours sur les diversités syndicales à l’échelle universelle. Il aurait mieux fallu nous présenter un bilan de ses activités à l’occasion du 24 février.

      • hamidi

        PRIERE DONNER DES ARGUMENTS NOUVEAUX ET NON FOCALISER SUR CELLE OU CELUI QUI ECRIT.je viens de mentionner cela en majuscules puisque cela se répéte et devalorise le réél debat si la persone est sympa ou le contraire en quoi cela avance le sujet est bien.

      • Le nouvel Observateur

        IL n’y a pas que les prolétaires qui ont fait la révolution mais TOUT le peuple algérien ! Alors l’ignare ignorant que l’on catapulte vers les sommets de l’administration parce que prolétarien ça a vécu ! Ce maître aurait pu se complaire dans sa fonction d’enseignant et d’avocat et faire le dos rond. Mais non, toujours présent lors des grands combats de 1996 (six mois de grève), 1998 (six mois de grève) et surtout la grande grève de 2006 où des « prolétaires » fraichement recruté ont détruit ce que nous avions bâti en 10 années de lutte syndicale ! M. Bouddou a toujours été de la partie avec certains « caciques » du mouvement, mais il a fallut des gens comme vous pour scinder le CNES en une myriade de petits conseils vite dévorés par le recteur et ses sbires. Maintenant si vous êtes un nostalgique du syndicat unique et bien vous êtes en retard et l’état de déliquescence dans lequel est entrée l’université de Bel Abbes est de la responsabilité de toute la ville qui n’a pas su défendre son fleuron et non pas de quelques enseignants qui ont souffert le martyr en 2006.

  15. senhadji TLEMCEN

    le papier de ce maitre si bouddou est a mon avis la réelle lecture du 24 février date de création de la vraie UGTApourcelle de sidi said elle est a la solde dupouvoir.le sujet traité aborde les libertées syndicales et c’est un réeelhommage aux luttes denos camarades

  16. che.

    le socialisme ce n’est pas le parti unique et le syndicat unique .celà s’appelle le stanilisme.le socialisme c’est la justice sociale mais cela ne veut pas dire qu’on est tous a la meme enseigne. a chacun selon ses besoins et selon son travail. le probleme soulevé par l’intervenant c’est les droits sociaux des travailleurs dans le cadre des conventions internationales .

  17. rojla

    il y a certainement des etudiants qui etaient nuls parmi ceux qui critiquent .je le sens.ce gars la est connu pour son serieux

  18. samira

    Chere Amyna
    Vous demandez à MR Bouddou de faire du changement au niveau de l’université de sba mais il faut comprendre que ce maitre fais de son mieux pour apporter du changement mais cela n’est pas si facile que vous le croyez surtout avec un certain MR « Tou » à la tete de l’université de sba qui n’est d’autre que le frère du ministre. alors el fahem yefham

  19. che

    je demande a mr boudou ,vu son experience dans le syndicat et vu son integrite reconnu par tous meme par ses adversaires de nous faire un papier sur l’université de sidi bel abbes et pourquoi elle fait du sur place alors que d’autres universités se developpent très vite.est-ce un problème politique,?

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