La Voix De Sidi Bel Abbes

Contentieux : la wilaya perd ses affaires

D’année en année, la wilaya de Sidi Bel Abbes et dans le domaine du contentieux, elle ne cesse de perdre ses affaires devant les tribunaux. La wilaya de Sidi Bel Abbes a perdu quatre (04) grande affaires en 2009, et en 2006 elle en a perdu cinq (05). Pour ce qui est des affaires inscrites en 2009, elles étaient 109, contre 115 en 2010. Il est a signaler que 65 affaires ont été traité en 2009, et 63 le furent en 2010. En fin de compte, la wilaya n’a pu remporter ou faire valoir le bien fondé de ses droits que dans 61 affaires, s’inscrivant dans le registre du contentieux, qui l’opposait à des tierces personnes ou autres entités. Ce chiffre de 61 concerne l’année 2009, contre seulement 18 pour l’année 2010. Nous rappellerons qu’un changement s’est opéré dans plusieurs directions d’exécutives, dont celui de la DRAG.

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Posté par le Mar 17 2011. inséré dans ACTUALITE, SBA VILLE. Vous pouvez suivre les réponses de cet article à travers le RSS 2.0. Vous pouvez répondre ou laisser un trackback à cet article

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